Les signaux des cyclistes aux automobilistes: quelles sont les conséquences sur le régime de responsabilité lors d´un accident de la circulation?

Afin de donner une réponse concrète aux questions formulées, il faut faire référence à une toute récente décision du Tribunal de Lecce (n° 1820/15), dont la règle dit: ´Pour ce qui concerne les lésions à l´intégrité physique et mentale découlant d´un accident de la route et donc de responsabilité aquihenne, l´indemnistration du préjudice non économique inclut de manière uniforme toutes ses modalités (du préjudice), comme celle biologique, et en cas de quantification en équité elle est évaluée selon les tableaux du Tribunal. (Dans l´espèce, c´est légitime la mesure du juge avec laquelle, après qu´on a établi l´application des tableaux du Tribunal et la motivation de la personnalisation de ces paramètres, il a soldé le dommage morale dans un seul montant, qui comprend les intérêts légales, sur la base de l´âge de la victime au moment de l´accident, des modalités de la violation dommageable, de la gravité des séquelles et de son impact sur la vie, à l´exclusion du remboursement des frais légales).´

Il ressort de la lecture de cette maxime que la faute pour les lésions subies par le cycliste est due à l´automobiliste qui, par rapport à sa démarche, doit prendre en compte de bonnes distances de sécurité, en particulier dans le cas où devant lui il y a un cycliste.

Le propriétaire du véhicule doit ainsi rembourser le dommage consécutive à toutes les lésions à l´intégrité psycho-physique subies par le cycliste à la suite de l´accident, surtout si la vitesse du premier- même si elle respecte les limites imposées par le code de la route- ne tient compte de l´état des lieux et donc elle ne s´adapte pas au trafic et à la forme de la route. En fait, une vitesse de 50 km à l´heure peut représenter aussi un risque dans certaines conditions.

Dans la catégorie de la réparation du dommage, outre celui matériel (pour les dépenses liées aux soins médicaux, examens approfondis, médicaments et réhabilitation) on doit compter aussi celui non économique qui comprend toutes ses formes particulières, comme celle du dommage biologique. Le calcule des pourcentages d´invalidité doit être effectué selon les tableaux du Tribunal de Milan.

Toutefois revenons à l´affaire principal: un cycliste traversait un boulevard du centre urbain sur son vélo, or, arrivé à une intersection, il signalait avec la main gauche qu´il voulait tourner dans cette direction. Dans ce moment, une voiture voyageant sur le créneau de dépassement arrivait et, bien qu´elle ait essayé de s´arrêter avec une freinage de 20 mètres bien présente sur l´asphalte, elle ne pouvait pas interrompre à temps sa marche, entrant en collision avec le vélo. Le cycliste était forcé à un repos de 90 jours afin de conquérir une guérison complète. En outre il pouvait obtenir aussi une remboursement pour ses lunettes, détruites avec son vélo. Le dommage non économique, par rapport aux tableaux de Milan équivalait à 20000 euros.

Conformément à l´orientation de la Cassation, le Tribunal de Lecce a estimé donc qu´il n´y a pas de raisons particulières pour ´personnaliser le dommage´ et la réparation du dommage moral comprend toute autre voix, déterminée sur la base de l´age de la victime au moment de l´accident, des modalités de la violation dommageable, de la gravité des séquelles et de son impact sur sa vie. 

Enfin, un avertissement pour les millions d´automobilistes: quand vous voyez un vélo, faite attention!