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Pubbl. Ven, 3 Mar 2017

´La bonne école´: ce sont les nouveautés (I partie)

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Teresa Piccirillo


Le 15 septembre dernier, le Gouvernement a lancé une consultation publique en ligne - sans précédent en Italie - afin d´impliquer les familles et les étudiants et en solliciter les propositions relatives, pour réaliser le plan ”La Bonne École”.


Ce dernier, selon l'Exécutif, devrait améliorer l'état de l'éducation italienne, en donnant - entre autres choses - une solution au problème ancien du travail précaire et en introduisant de nouvelles modalités d'évaluation de l'enseignement. Dans la Loi de Stabilité, approuvée le 23 décembre dernier (l.n. 190/2014), est prévue l'institution d'un 'fond dénommé «Fond 'La bonne école'», avec la dotation de 1.000 million d'euros pour l'année 2015 et de 3.000 millions d'euros annuels dès l'année 2016', afin de 'doter le Pays d'un système d'éducation scolaire qui se caractérise d'un renforcement de l'offre éducative et de suivi pédagogique, pour la valorisation des enseignants et pour une substantielle mise en œuvre de l'autonomie scolaire, même à travers l'évaluation de l'université et de la recherche' (article 1, 4e alinéa). Avec ces mesures, le législateur vise à 'réaliser en priorité un plan extraordinaire de recrutements, au développement de l'alternance école-travail et à la formation des enseignants et des cadres'.

Ci-après il y a une analyse des mesures programmatiques les plus importantes (dont plusieurs sont opératives dés le 15 septembre dernier) du plan 'La Bonne École', ainsi qu'intégré par les correctifs suivis à la consultation 'populaire'.

  • Entrée en rôle des enseignants et 'stabilisation' de la précarité 'historique'. Le plan gouvernemental a prévu le recrutement de tous les enseignants précaires inclus dans les listes jusqu'à l'épuisement (GAE, organisé pour la province et la classe de concours et progressivement actualisées) et de tous les gagnants et les éligibles du dernier concours académique lancé en 2012 (148.100 personnes à recruter dans l'année scolaire 2015-2016).
    Toutefois, au regard à ces recrutements, il faut rappeler l'intervention de la  Cour de Justice de l'UE qui le dernier 26 novembre a  déclaré non-conforme au droit de l'Union la législation italienne sur les contrats de travail à durée déterminée pour ce qui concerne l'école parce qu'il 'ne couvre pas les contremesures au recours abusif des contrats à terme à répétition et il ne permet pas le recrutement définitif en des temps prévisibles'. Cette décision, même si elle n'est pas immédiatement exécutive dans notre ordre, elle aura la nécessité d'être 'transposée' par le législateur italien, afin d'éviter l'imposition de sanctions pécuniaires (pour l'hypothèse de manquement). Toutefois, comparé au 'plan extraordinaire de recrutements dans l'école' préparé par le gouvernement, la décision assumée au siège européen, peut augmenter les précaires qui doivent être stabilisés, puisqu'on fait mention au 'personnel précaire avec trois années de service' - donc il en ferait partie aussi le personnel ATA et les remplaçants temporaires avec trois années de service, même non-continu. Avec la résolution de la 'question du travail précaire historique' - même s'il reste le problème de la couverture financière de ce but ambitieux - , le gouvernement vise à rétablir le sain principe constitutionnel d'accès à l'enseignement exclusivement à travers un concours public', dont le premier sera lancé en 2015 pour la période de référence de trois ans, 2016-2019. Il fera donc exception le recrutement collectif, l'entrée en rôle pour l'année scolaire prochaine des enseignants inscrits aux GAE ( qui couvrira les 90% des besoins totaux).
  • Élimination des suppléances de courte durée et restructuration des listes d'instituts. Pour 'suppléances de courte durée' on entend celles 'jusqu'à 30 jours' (toutefois en pratique, elle ont une durée même inférieure).
    Le plan gouvernemental, ayant pris note de la discontinuité de la didactique causée par le recours aux suppléances de courte durée, 'sporadiques et incertaines', veut éviter le recours au personnel externe, en attribuant aux cadres scolaires le pouvoir d'organiser différemment les leçons avec le personnel à la disposition - face à l'absence d'un enseignant qui s'étale par exemple sur 10 jours - ou 'prévoir un renforcement d'heures en d'autres disciplines, c'est-à-dire faire des activités de laboratoire ou d'autres activités extra-scolaires et organiser le temps scolaire de manière flexible'. En définitive, le personnel engagé dans la prochaine année scolaire devrait être un 'effectif de l'autonomie', à la disposition des cadres scolaires pour faire face aux urgences de personnel dans les établissements scolaires.
    Au problème des suppléances est intimement lié celui de la 'restructuration' des listes d'instituts. Ces dernières seront tenues, mais: <<1) avec une seule tranche; 2) réservées à tous (les seules) habitants, qui pourraient être appelés dans les rares cases où - malgré le plan de recrutement extraordinaire, et l' affectation des enseignants à l'académie et en autonomie aux écoles - on ne réussissait pas (surtout pour des limites de mobilité géographique) à couvrir toutes les suppléances avec les enseignants de rôle.>>.
  • Formation continue des enseignants et des systèmes de primes pour leur engagement. Afin de stimuler la formation en service des enseignants comme une chance d'en développer le 'professionnalisme et en améliorer la qualité de travail', le plan gouvernemental veut la rendre 'réellement' obligatoire, en créant 'un système de Crédits di formation (CF) qui doivent être atteints chaque année pour la mise à jour et liés aux possibilités de carrière et de tâches supplémentaires'. Cette formation permanente préfigure aussi l'ouverture à la conscience et l'utilisation du digitale par les enseignants, conformément au but suivi: 'une didactique intégrée, moderne et pour compétences'. 'La Bonne École' passera aussi pour la révision de la carrière des enseignants, 'pour introduire des éléments de différenciation basés sur l'engagement et les mérites outre les années de rôle'. Donc, sera reconnu un nouveau état juridique aux enseignants, 'qui permet des incitations économiques basées sur la qualité de la didactique'. Chaque enseignant aura un portfolio électronique, public et certifié, dans lequel il est prévu que tous les crédits reconnus pendant la carrière seront alloués, ainsi, on peut permettre aux cadres scolaires d'évaluer et choisir les meilleurs professionnalismes, pour renforcer sa propre école. Le portfolio de l'enseignant sera objet d'examen par le 'comité d'évaluation interne de chaque école où même un membre externe peut participer'.
  • Nouveau système de progression de la carrière et rémunération. Afin de la détermination de la rémunération, le plan prévoit la reconnaissance d'un salaire de base, qui peut être intégré en deux manières 'complémentaires et compatibles': a) la première, qui est structurale et stable, permettra des 'accès de compétence' - c'est-à-dire des accès de rémunération triennaux - liés à l'engagement et à la qualité du travail donné (l'augmentation est estimée à 60 euros mensuels nets). Chaque enseignant pourra, pendant sa carrière, obtenir jusqu'à 12 'accès de compétence'; b) la deuxième, qui est accessoire et variable, permettra des intégrations de rémunération annuelles pour des heures d'activités supplémentaires. L'un des aspects de plus intérêt est celui de la 'mobilité horizontal positive'. Les enseignants moyennement bons en effet 'pour avoir plusieurs possibilités d'avoir l'accès, ils pourraient se déplacer dans des écoles où il y a peu de crédits et donc où la qualité de l'enseignement est moyennement moins bonne, en les aidant pour inverser la tendance'.